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Code SH 50071000 - Tissus de bourrette
Tissus de bourrette
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Étoffe de soie sauvage (texture rustique)
- Bourette de soie grège (non dévidée)
- Tissu en soie slub (fil irrégulier)
- Soie de schappe (fibres courtes)
- Taffetas de bourrette (armure unie)
- Crêpe de bourrette (aspect granité)
- Mousseline de bourrette (fin et léger)
- Bourette de soie grège (non dévidée)
- Tissu en soie slub (fil irrégulier)
- Soie de schappe (fibres courtes)
- Taffetas de bourrette (armure unie)
- Crêpe de bourrette (aspect granité)
- Mousseline de bourrette (fin et léger)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500710
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50071000
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00