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Code SH 48239040 - papiers cartons écriture impression

Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, n.d.a.

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papier couché pour impression photo
- Papier offset non couché (écriture/impression)
- Papier journal en bobines (impression rotative)
- Papier calque pour arts graphiques
- Carton graphique pour couverture de livres
- Papier affiche couleur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

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SL

4823

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

482390

Autres

48239040

Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques

48239085

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 48

4 Restrictions commerciales et politique

Position 4823

6 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 482390

1 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 48239040

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48239040

2003: 48239012

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2004: 48239040

2003: 48239014

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