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Code SH 48189090 - papiers sanitaires domestiques articles cellulose
Papiers, ouate de cellulose, ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil. ainsi que des articles à usages chirurgical, médical ou hygiénique non conditionnés pour la vente au détail)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Couches pour bébés en ouate de cellulose (paquettes)
- Lingettes démaquillantes jetables en non-tissé (boîtes)
- Rouleaux de papier essuie-tout (largeur ≤ 36cm)
- Protections hygiéniques jetables pour incontinence (adulte)
- Nappes jetables en papier pour buffet (coupées à format)
- Papier crépon pour arts créatifs (rouleaux étroits)
- Sous-vêtements jetables en non-tissé (usage médical/hospitalier)
- Lingettes démaquillantes jetables en non-tissé (boîtes)
- Rouleaux de papier essuie-tout (largeur ≤ 36cm)
- Protections hygiéniques jetables pour incontinence (adulte)
- Nappes jetables en papier pour buffet (coupées à format)
- Papier crépon pour arts créatifs (rouleaux étroits)
- Sous-vêtements jetables en non-tissé (usage médical/hospitalier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4818
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
481890
Autres
48189010
Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail
48189090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4818
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48189090