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Code SH 48172000 - Cartes, lettres, postales
Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou en carton (à l'excl. des articles comportant un timbre-poste imprimé)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cartes-lettres en papier vélin A4 pliées (sans lignes)
- Cartes postales non illustrées en carton blanc 250g/m² (adresseur vierge)
- Cartes de correspondance cartonnées format A6 avec lignes de repère
- Carnet de cartes-lettres en papier recyclé avec enveloppes assorties
- Cartes pour correspondance commerciale (papier blanc lisse, sans en-tête)
- Cartes postales non illustrées en carton teinté (format standard postal)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4817
Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
48172000
Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4817
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48172000