Code SH 48051990 - papier cannelure non couché rouleaux

Papier pour cannelure, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. du papier mi-chimique pour cannelure, du papier paille pour cannelure et du Wellenstoff)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Wellenstoff (à base de pâte mécanique)
- Papier semi-chimique pour cannelure (neutral sulfite semi-chemical)
- Papier testliner pour cannelure (recyclé, qualité supérieure)
- Papier kraftliner pour cannelure (pâte kraft vierge)
- Papier paille pour cannelure (à base de paille)
- Papier mi-chimique pour cannelure (NSSC, rendement élevé)
- Papier recyclé mélangé pour cannelure (grades intermédiaires)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
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Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    4805 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre Papier pour cannelure 480519 Autres 48051910 Wellenstoff 48051990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4805
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480519
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48051990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48051990
2001: 48052990
➜
2002: 48051990
2001: 48056060
➜
2002: 48051990
2001: 48056090
➜
2002: 48051990
2001: 48057019
➜
2002: 48051990
2001: 48057090
➜
2002: 48051990
2001: 48058090
➜
2002: 48051990