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Code SH 48030090 - papiers domestiques hygiène toilette cellulose
Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (sauf ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose ou papiers crêpés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier essuie-tout ménager (rouleaux larges)
- Papier crépon pour serviettes de table (feuilles grandes)
- Papier gaufré pour essuie-mains (format commercial)
- Papier décoré pour nappes jetables (carré > 36 cm)
- Papier perforé pour serviettes hygiéniques (rectangulaire grand format)
- Papier absorbant pour usage domestique (feuilles non pliées)
- Papier estampé pour usage sanitaire (largeur > 36 cm)
- Papier crépon pour serviettes de table (feuilles grandes)
- Papier gaufré pour essuie-mains (format commercial)
- Papier décoré pour nappes jetables (carré > 36 cm)
- Papier perforé pour serviettes hygiéniques (rectangulaire grand format)
- Papier absorbant pour usage domestique (feuilles non pliées)
- Papier estampé pour usage sanitaire (largeur > 36 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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480300
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
48030090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4803
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480300
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48030090