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Code SH 48024010 - papiers supports papiers peints non couchés
Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier support gazeux (type lining paper)
- Papier kraft blanc (sans bois mécanique)
- Papier manille pur chiffon
- Papier vélin de haute pureté (support peinture murale)
- Papier doublure sans acide (préparation mur)
- Papier artisanal (fibres chimiques longues)
- Papier kraft blanc (sans bois mécanique)
- Papier manille pur chiffon
- Papier vélin de haute pureté (support peinture murale)
- Papier doublure sans acide (préparation mur)
- Papier artisanal (fibres chimiques longues)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4802
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
480240
Papiers supports pour papiers peints
48024010
Sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
48024090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4802
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480240
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48024010
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 48024010
Changements en faveur de 48024010
2001:
48024010
➜
2002:
48024010
Changements en faveur de 48024010
2001:
48024010
➜
2002:
48024010
2001:
48056090
➜
2002:
48024010
2001:
48057090
➜
2002:
48024010