Code SH 46019405 - tresses végétales bandes

Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tresses en jonc enroulées en bandes pour sièges
- Tresses en paille de seigle pour paillage horticole
- Tresses en raphia assemblées en bandes décoratives
- Tresses en écorce de bouleau tressées pour artisanat
- Tresses en racines de pin assemblées en tresses larges
- Tresses en fibres de coco en bandes pour revêtement de sol

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4601 Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple) Autres 460194 En autres matières végétales 46019405 Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4601
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460194
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46019405
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Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 46019405
2006: 46019105
2007: 46019405