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Code SH 44212010 - cercueils panneaux de fibres bois
Cercueils en panneaux de fibres
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cercueil en MDF teinté en blanc (modèle simple)
- Cercueil en panneaux de fibres avec placage de bois imitation chêne
- Cercueil écologique en fibres de bois pressées (finition naturelle)
- Cercueil en MDF laqué noir (poignées métalliques argentées)
- Cercueil en fibres de bois avec revêtement texturé imitation marbre
- Cercueil en panneau de fibres avec intérieur capitonné en tissu
- Cercueil en MDF avec décorations appliquées et poignées en laiton
- Cercueil en panneaux de fibres avec placage de bois imitation chêne
- Cercueil écologique en fibres de bois pressées (finition naturelle)
- Cercueil en MDF laqué noir (poignées métalliques argentées)
- Cercueil en fibres de bois avec revêtement texturé imitation marbre
- Cercueil en panneau de fibres avec intérieur capitonné en tissu
- Cercueil en MDF avec décorations appliquées et poignées en laiton
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4421
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 442120
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44212010
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0859/22