Code SH 44129110 - bois stratifiés bois tropicaux panneaux de particules

Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Panneaux de contreplaqué avec âme en panneau de particules et face en afromosia - Panneaux stratifiés de type combi-core avec pli externe en wengé et âme intérieure en panneau de particules agglomérées - Bois contreplaqués multi-plis avec face avant en acajou dAfrique et couches internes comprenant un panneau de particules - Panneaux composites avec surface en teck et structure comprenant un panneau de particules, pour usage intérieur/extérieur - Bois stratifiés de construction avec pli extérieur en iroko et un noyau contenant du panneau de particules haute densité - Panneaux sandwich avec revêtement externe en sipo et couche médiane en panneau de particules, pour mobilier et agencement - Contreplaqués décoratifs avec face en okoumé et âme incluant un panneau de particules, pour la fabrication

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4412 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires Autres 441291 Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 44129110 Contenant au moins un panneau de particules

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441291
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44129110
1900-01-01
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44129110
2021: 44129930
2022: 44129110