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Code SH 44071210 - bois sciés sapin épicéa
Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés [à l’exclusion des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Planches de sapin (Epicéa de Sitka), collées par assemblage en bout, rabotées (ép. 20 mm)
- Planches dépicéa (Picea abies), collées par assemblage en bout, poncées (ép. 28 mm)
- Chevrons de sapin (Abies alba), collés par assemblage en bout, rabotés (ép. 50 mm)
- Plateaux de table/plan de travail en épicéa, collés par assemblage en bout, poncés (ép. 40 mm)
- Madriers de sapin Nordmann, collés par assemblage en bout, rabotés (ép. 80 mm)
- Parquet massif (lames) en épicéa, collé par assemblage en bout, raboté et poncé (ép. 22 mm)
- Poutres de section rectangulaire en épicéa, collées par assemblage en bout, rabotées (ép. 100 mm)
- Planches dépicéa (Picea abies), collées par assemblage en bout, poncées (ép. 28 mm)
- Chevrons de sapin (Abies alba), collés par assemblage en bout, rabotés (ép. 50 mm)
- Plateaux de table/plan de travail en épicéa, collés par assemblage en bout, poncés (ép. 40 mm)
- Madriers de sapin Nordmann, collés par assemblage en bout, rabotés (ép. 80 mm)
- Parquet massif (lames) en épicéa, collé par assemblage en bout, raboté et poncé (ép. 22 mm)
- Poutres de section rectangulaire en épicéa, collées par assemblage en bout, rabotées (ép. 100 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
4407
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm
De conifères
440712
De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.)
44071210
Collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44071220
Rabotés
44071290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440712
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44071210
1900-01-29
Phytosanitary - G014 All third coutries, excluding: AL, AD, AM, AZ, BY, BA, FO, GE, IS, LI, MD, ME, MK, NO, SM, XS, CH, TR, UA, GB, ex RU (4002)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Türkiye (TR)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44071210
Changements en faveur de 44071210
2021:
44071210
➜
2022:
44071210
2021:
44071210
➜
2022:
44071300
2021:
44071210
➜
2022:
44071400
Changements en faveur de 44071210
2016:
44071015
➜
2017:
44071210
2021:
44071210
➜
2022:
44071210