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Code SH 44069100 - traverses de chemin de fer bois de conifères imprégnées
Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, de conifères
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Traverses en pin maritime imprégné à la créosote
- Traverses en sapin douglas imprégné sous pression
- Traverses en épicéa traité fongicide et insecticide
- Traverses en mélèze imprégné pour voies ferrées industrielles
- Longrines en pin sylvestre imprégné pour aiguillages
- Traverses en bois résineux mixte (conifères) traitées pour chemins de fer
- Traverses en sapin douglas imprégné sous pression
- Traverses en épicéa traité fongicide et insecticide
- Traverses en mélèze imprégné pour voies ferrées industrielles
- Longrines en pin sylvestre imprégné pour aiguillages
- Traverses en bois résineux mixte (conifères) traitées pour chemins de fer
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4406
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440691
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44069100
1900-01-29
Türkiye (TR)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G014 All third coutries, excluding: AL, AD, AM, AZ, BY, BA, FO, GE, IS, LI, MD, ME, MK, NO, SM, XS, CH, TR, UA, GB, ex RU (4002)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G053 CA, US, VN, UK (4010)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-08
Ghana (GH)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme-Ghana
Decision 0151/10
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44069100
2016:
44069000
➜
2017:
44069100