Code SH 44039590 - bois bruts bouleau grumes

Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Grume de bouleau, diamètre 40 cm, écorcée
- Bille de bouleau, équarrie, section 25x18 cm
- Bois de bouleau, désaubié, section transversale 20x16 cm
- Billon de bouleau, écorcé, diamètre 35 cm
- Bois brut de bouleau (Betula pendula), équarri, 30x20 cm
- Grume de bouleau blanc, diamètre 50 cm, non sciée
- Billot de bouleau pour déroulage, section 22x22 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris Autres 440395 De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 44039510 Grumes de sciage 44039590 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440395
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44039590
1900-01-29
Phytosanitary - G043 CA, US, VN (4007)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G056 AF, IN, IR, KG, PK, TJ, TM, UZ (4012)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44039590
2016: 44039959
2017: 44039590