Code SH 44031100 - bois bruts conifères traités conservateurs

Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Poteaux téléphoniques en pin traité à la créosote
- Poteaux de clôture en épicéa imprégné
- Chevrons en sapin traités sous pression avec un fongicide
- Pilotis en mélèze traités à la peinture anticorrosion
- Grumes de Douglas imprégnées de sel de bore
- Traverses de chemin de fer en pin traité (hors voies ferrées)
- Poteaux miniers en bois traité de conifères

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation 44031100 De conifères

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440311
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44031100
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Türkiye (TR)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G014 All third coutries, excluding: AL, AD, AM, AZ, BY, BA, FO, GE, IS, LI, MD, ME, MK, NO, SM, XS, CH, TR, UA, GB, ex RU (4002)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G053 CA, US, VN, UK (4010)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-08
Ghana (GH)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme-Ghana
Decision 0151/10
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44031100
2016: 44031000
2017: 44031100