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Code SH 43013000 - peaux brutes agneaux pelleteries

Pelleteries brutes d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Agneaux Karakul (Astrakan)
- Agneaux de Mongolie (Persianer noir)
- Agneaux du Tibet (Breitschwanz)
- Agneaux des Indes (Krimmer)
- Agneaux de Chine (Caracul bouclé)
- Agneaux Broadtail (fœtus)
- Agneaux Swakara (Namibie)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

4301

Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 4103

43013000

D'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 43

43 Restrictions commerciales et politique

Position 4301

10 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 430130

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 43013000

1900-01-01

ERGA OMNES (1011)

Supplementary unit

Regulation 2658/87