Code SH 40091200 - tuyaux caoutchouc accessoires

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tuyaux darrosage de jardin (sans armature textile ou métallique, avec raccords)
- Tuyaux pour aquariums (souple, avec raccords en caoutchouc)
- Tuyaux pour systèmes dair comprimé basse pression (avec embouts)
- Tubes pour siphonnage (avec joints détanchéité)
- Raccordements pour réservoirs deau (tubes simples avec colliers)
- Tuyaux de transfert de liquides alimentaires (non armés, avec accessoires)
- Tuyaux pour installations de laboratoire (sans renfort, avec embouts et vannes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières 40091200 Avec accessoires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400912
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40091200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40091200
2005: 40091210
2006: 40091200
2005: 40091290
2006: 40091200