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Code SH 40027000 - caoutchouc synthétique éthylène-propylène-diène EPDM

Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué [EPDM], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feuilles détanchéité pour toiture (EPDM)
- Joints pour automobiles (profilés EPDM)
- Bandes de joints détanchéité pour bâtiment
- Plaques disolation électrique (EPDM)
- Mélange EPDM pour joints antivibratiles
- Rouleaux de membranes EPDM pour bassins
- Profilés pour vitrage et fenêtres

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

4002

Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

40027000

Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 40

42 Restrictions commerciales et politique

Position 4002

9 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 400270

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 40027000

1900-01-01

Russian Federation (RU)

Third country duty

Regulation 2658/87

1900-01-26

ERGA OMNES (1011)