Code SH 39235090 - bouchons couvercles capsules fermeture plastiques

Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques (à l'excl. des capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bouchons à vis pour bouteilles deau
- Couvercles à encliquetage pour pots alimentaires
- Capsules de sécurité pour flacons pharmaceutiques
- Bouchons doseurs pour produits liquides
- Bouchons sport pour gourdes
- Capsules à membrane pour tubes souples
- Bouchons à bec verseur pour bidons

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3923 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques 392350 Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture 39235010 Capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles 39235090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3923
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392350
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39235090
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