Code SH 39161000 - monofils polymères éthylène profilés

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l'éthylène

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Baguettes en polyéthylène pour lattis ou treillis
- Profilés carrés en PEHD pour lindustrie
- Tiges rondes en polyéthylène basse densité (PEBD)
- Joncs en PE pour lhorticulture (tuteurs)
- Monofilaments en PE (diamètre > 1 mm) pour brosses industrielles
- Barres en PE recyclé pour calage ou formage

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3916 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques 39161000 En polymères de l'éthylène

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3916
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391610
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39161000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-20
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06