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Code SH 39039020 - polystyrène bromé
Polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Polystyrène bromé (60% Br) en granulés (HIPS modifié)
- Polystyrène bromé (65% Br) en poudre (copeaux fins)
- Polystyrène bromé (58% Br) en flocons (récupération)
- Polystyrène bromé (70% Br) en blocs irréguliers (broyés)
- Polystyrène bromé (71% Br) en morceaux (nouvelles pelles)
- Polystyrène bromé (63% Br) en grumeaux (pré-polymère)
- Polystyrène bromé (69% Br) en masse pulvérulente (non cohérente)
- Polystyrène bromé (65% Br) en poudre (copeaux fins)
- Polystyrène bromé (58% Br) en flocons (récupération)
- Polystyrène bromé (70% Br) en blocs irréguliers (broyés)
- Polystyrène bromé (71% Br) en morceaux (nouvelles pelles)
- Polystyrène bromé (63% Br) en grumeaux (pré-polymère)
- Polystyrène bromé (69% Br) en masse pulvérulente (non cohérente)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
3903
Polymères du styrène, sous formes primaires
390390
Autres
39039010
Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175
39039020
Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), de ce chapitre
39039090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3903
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 390390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39039020
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39039020
1996:
39039000
➜
1997:
39039020