Code SH 32131000 - couleurs peinture artistique assortiments

Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Assortiment de 12 aquarelles en godets métalliques
- Coffret découverte de 24 tubes acrylique
- Palette de 36 couleurs à lhuile en tubes 20 ml
- Kit de 48 pastilles de gouache pour études
- Sélection de 6 couleurs fluo en flacons 60 ml
- Mallette éducative de 18 peintures à doigts en pots
- Boîte de 10 encres de Chine en flacons assortis

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3213 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires 32131000 Couleurs en assortiments

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3213
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 321310
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32131000
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06