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Code SH 28443055 - thorium brut déchets débris
Thorium, brut; déchets et débris de thorium [Euratom]
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Concentrés de thorium (monazite brute)
- Résidus dextraction minérale de thorium
- Déchets de sable de thorifère
- Scories, boues et poussières de traitement de minerais thorifères
- Débris métalliques contaminés au thorium (brut)
- Résidus de combustion contenant des cendres de thorium
- Déchets de fabrication dalliages (pré-alliage) à base de thorium
- Résidus dextraction minérale de thorium
- Déchets de sable de thorifère
- Scories, boues et poussières de traitement de minerais thorifères
- Débris métalliques contaminés au thorium (brut)
- Résidus de combustion contenant des cendres de thorium
- Déchets de fabrication dalliages (pré-alliage) à base de thorium
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2844
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
284430
Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits
Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit
Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit
Autres
28443055
Brut; déchets et débris (Euratom)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2844
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284430
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28443055
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-11
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28443055
1994:
28443059
➜
1995:
28443055