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Code SH 28259019 - oxyde hydroxyde peroxyde calcium
Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium (sauf hydroxyde de calcium d'une pureté en poids >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Oxyde de calcium (chaux vive)
- Hydroxyde de calcium (chaux éteinte)
- Peroxyde de calcium (peroxyde blanc)
- Hydroxyde de calcium technique (pureté inférieure aux spécifications)
- Mélanges doxyde et dhydroxyde de calcium
- Produits de chaux avec granulométrie hors spécifications
- Hydroxyde de calcium (chaux éteinte)
- Peroxyde de calcium (peroxyde blanc)
- Hydroxyde de calcium technique (pureté inférieure aux spécifications)
- Mélanges doxyde et dhydroxyde de calcium
- Produits de chaux avec granulométrie hors spécifications
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2825
Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux
282590
Autres
Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium
28259011
Hydroxyde de calcium, d'une pureté en poids de 98 % ou plus sur produit sec sous forme de particules dont: - pas plus d'1 % en poids sont de dimension excédant 75 micromètres, et - pas plus de 4 % en poids sont de dimension inférieure à 1,3 micromètre
28259019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2825
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 282590
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28259019
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28259019
1996:
28259010
➜
1997:
28259019