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Code SH 27111391 - butane liquéfié pureté hydrocarbures
Butanes, liquéfiés, d’une pureté > 90 % mais < 95 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Butane technique de qualité inférieure (92% de pureté)
- Butane B1 non raffiné (pureté 91-94%)
- Mélange de butanes pour combustibles (93% de pureté)
- Butane liquéfié de qualité commerciale (92,5% de pureté)
- Mélange butane/propane (à dominance butane, pureté 94%)
- Butane pour usage industriel (pureté 93%)
- Butane B1 non raffiné (pureté 91-94%)
- Mélange de butanes pour combustibles (93% de pureté)
- Butane liquéfié de qualité commerciale (92,5% de pureté)
- Mélange butane/propane (à dominance butane, pureté 94%)
- Butane pour usage industriel (pureté 93%)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 27
40 Restrictions commerciales et politique
Position 2711
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 271113
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27111391
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 27111391
1992:
27111390
➜
1993:
27111391