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Code SH 27090090 - pétrole brut huiles minérales bitumineuses
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des condensats de gaz naturel)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pétrole brut léger (WTI, Brent)
- Pétrole brut lourd (Maya)
- Pétrole brut de schiste
- Bitume (sables bitumineux)
- Condensats de pétrole
- Pétrole brut marin (offshore)
- Huiles de roche-mère
- Pétrole brut lourd (Maya)
- Pétrole brut de schiste
- Bitume (sables bitumineux)
- Condensats de pétrole
- Pétrole brut marin (offshore)
- Huiles de roche-mère
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 27
40 Restrictions commerciales et politique
Position 2709
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 270900
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27090090
1900-01-01
Russian Federation (RU)
Import control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Import control
Regulation 0765/06
1900-01-12
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1836/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 27090090
1988:
27090000
➜
1989:
27090090