Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 24013000 - Déchets de tabac
Déchets de tabac
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chutes et rognures de feuilles (trituration)
- Poussières de tabac (tamisage)
- Tiges et nervures (séchées)
- Tabac de rebut (hors calibre)- Déchets de première main (usine de préparation)
- Tabac poussiéreux (balayures)
- Résidus de fermentation
- Poussières de tabac (tamisage)
- Tiges et nervures (séchées)
- Tabac de rebut (hors calibre)- Déchets de première main (usine de préparation)
- Tabac poussiéreux (balayures)
- Résidus de fermentation
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 24
37 Restrictions commerciales et politique
Position 2401
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 240130
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 24013000
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06