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Code SH 23080040 - glands marrons dinde marcs de fruits
Glands de chêne et marrons d'Inde ainsi que marcs de fruits, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des marcs de raisins)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Glands de chêne agglomérés en pellets (alimentation animale)
- Marcs de pommes pressées (pulpe séchée)
- Marcs de poires (sous-produit de cidrerie)
- Marrons dInde traités pour bétail
- Glands séchés et concassés (mélange fourrager)
- Marcs dagrumes (déshydratés)
- Tourteaux de glands et marrons dInde (pellets)
- Marcs de pommes pressées (pulpe séchée)
- Marcs de poires (sous-produit de cidrerie)
- Marrons dInde traités pour bétail
- Glands séchés et concassés (mélange fourrager)
- Marcs dagrumes (déshydratés)
- Tourteaux de glands et marrons dInde (pellets)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2308
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230800
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23080040
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Additional duties
Regulation 1227/25
1900-01-20
Belarus (BY)
Additional duties
Regulation 1227/25
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Additional duties
Regulation 1227/25
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 23080040
2001:
23081000
➜
2002:
23080040
2001:
23089030
➜
2002:
23080040