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Code SH 20098988 - jus fruits tropicaux non fermentés
Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Jus de goyave (sucres ajoutés - Jus de mangue (Brix ≤67)
- Jus de fruit de la passion (pur, non mélangé)
- Jus de papaye (valeur ≤30€/100kg net)
- Jus de litchi (sans alcool)
- Jus de tamarin (non fermenté)
- Jus de mangoustan (concentré non reconstitué)
- Jus de fruit de la passion (pur, non mélangé)
- Jus de papaye (valeur ≤30€/100kg net)
- Jus de litchi (sans alcool)
- Jus de tamarin (non fermenté)
- Jus de mangoustan (concentré non reconstitué)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Jus de tout autre fruit ou légume
200989
Autres
D'une valeur Brix excédant 67
D'une valeur Brix n'excédant pas 67
Jus de poires
Autres
D'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
Autres
D'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
D'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
20098988
Jus de fruits tropicaux
20098989
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2009
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200989
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20098988
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
1900-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
1900-01-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
1900-01-01
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20098988
2011:
20098088
➜
2012:
20098988