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Code SH 20089778 - mélanges fruits préparés sucre emballage
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Compote de pommes-poires (avec sucre ajouté)
- Salade de fruits tropicaux en conserve (mangue-ananas)
- Marmelade dagrumes multiple (orange-pamplemousse)
- Mélange de baies cuites (fraises-framboises-myrtilles)
- Fruits au sirop (pêches-abricots en quartiers)
- Purée de fruits mélangés (pomme-banane)
- Confiture de fruits rouges (groseilles-cassis)
- Salade de fruits tropicaux en conserve (mangue-ananas)
- Marmelade dagrumes multiple (orange-pamplemousse)
- Mélange de baies cuites (fraises-framboises-myrtilles)
- Fruits au sirop (pêches-abricots en quartiers)
- Purée de fruits mélangés (pomme-banane)
- Confiture de fruits rouges (groseilles-cassis)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
-
Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819
200897
Mélanges
De fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux
Autres
Avec addition d'alcool
Sans addition d'alcool
Avec addition de sucre
En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
Autres
Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés
Autres
20089776
De fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
20089778
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200897
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20089778
1900-01-01
Tunisia (TN)
Preferential tariff quota
Regulation 0747/01
1900-01-01
South Africa (ZA)
Preferential tariff quota
Decision 1623/16
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0822/00
1900-01-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
1900-01-07
Countries submitted to import restrictions following the Chernobyl accident (2038)
Entry into free circulation (restriction - feed and food)
Regulation 0256/24
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-15
Türkiye (TR)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Georgia (GE)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Azerbaijan (AZ)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Türkiye (TR)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
United States (US)
Import control
Regulation 1793/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20089778
2011:
20089278
➜
2012:
20089778