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Code SH 20089712 - mélanges fruits tropicaux alcoolisés
Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mélange en conserve de mangues et litchis au sirop alcoolisé (12% de sucre, 10% dalcool)
- Salade de fruits exotiques (mangue, papaye, fruit de la passion) à lalcool (sucre 10%, alcool 11%)
- Conserve de goyave et mangoustan préparée avec addition dalcool (teneur en sucres 11%, titre 10% mas)
- Mélange de fruits tropicaux (carambole, pitahaya, tamarin) au sirop (sucre 15%, alcool 9% mas)
- Papaye et litchis au sirop alcoolisé (teneur en sucres 14%, titre alcoométrique 8% mas)
- Préparation de mangues, fruits du jaquier et sapotilles avec alcool (sucre 16%, alcool 11,5% mas)
- Mélange de fruits à coque tropicaux et fruits (noix de cajou, mangue) préparé avec addition dalcool (sucre >9%, titre <=11,85% mas)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819
200897
Mélanges
De fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux
Autres
Avec addition d'alcool
D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20089712
De fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
20089714
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200897
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20089712
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
1900-01-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-15
Türkiye (TR)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Azerbaijan (AZ)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Georgia (GE)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Türkiye (TR)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
United States (US)
Import control
Regulation 1793/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20089712
2011:
20089212
➜
2012:
20089712