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Code SH 20087019 - pêches brugnons nectarines alcool sucres
Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pêches jaunes au cognac en bocaux de 2 kg
- Nectarines au brandy, sirop >13% de sucre, pot de 1,5 kg
- Brugnons au rhum, conserves alcoolisées
- Pêches blanches au whisky dans des fûts de détail >1 kg
- Pêches de vigne marinées à leau-de-vie
- Nectarines au vin de liqueur, emballage familial
- Nectarines au brandy, sirop >13% de sucre, pot de 1,5 kg
- Brugnons au rhum, conserves alcoolisées
- Pêches blanches au whisky dans des fûts de détail >1 kg
- Pêches de vigne marinées à leau-de-vie
- Nectarines au vin de liqueur, emballage familial
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200870
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20087019
1900-01-20
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Türkiye (TR)
Preferential tariff quota
Regulation 1712/06
1900-01-01
Türkiye (TR)
Preferential tariff quota
Regulation 1712/06
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
1900-01-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19