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Code SH 20021019 - tomates pelées entières morceaux conserve
Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boîte métallique de tomates pelées concassées (400g)
- Sachet souple sous vide de tomates entières pelées (800g)
- Bocal en verre de tomates pelées entières (500g)
- Carton de conserve de tomates pelées en morceaux (250g)
- Pot en plastique de coulis de tomate (750g)
- Sachet stérilisé de tomates entières pelées au naturel (1kg)
- Sachet souple sous vide de tomates entières pelées (800g)
- Bocal en verre de tomates pelées entières (500g)
- Carton de conserve de tomates pelées en morceaux (250g)
- Pot en plastique de coulis de tomate (750g)
- Sachet stérilisé de tomates entières pelées au naturel (1kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2002
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200210
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20021019
1900-01-01
Algeria (DZ)
Preferential tariff quota
Regulation 1460/05
1900-01-01
Algeria (DZ)
Preferential tariff quota
Regulation 1460/05
1900-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98