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Code SH 16024930 - préparations de porc conserves de viande abats
Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 40%, mais < 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rillettes de porc (conserve)
- Pâté de campagne porc (terrine)
- Confit de porc/oreilles (préparation)
- Terrine de viande de porc (mélange)
- Jambonneau en gelée (conserve)
- Préparation de viande de porc pour tartine (pâté)
- Mousse de porc (préparation en conserve)
- Pâté de campagne porc (terrine)
- Confit de porc/oreilles (préparation)
- Terrine de viande de porc (mélange)
- Jambonneau en gelée (conserve)
- Préparation de viande de porc pour tartine (pâté)
- Mousse de porc (préparation en conserve)
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1602
Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes
De l'espèce porcine
160249
Autres, y compris les mélanges
De l'espèce porcine domestique
16024930
Contenant en poids 40 % ou plus mais moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
16024950
Contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160249
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16024930
1900-01-20
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Moldova, Republic of (MD)
Tariff preference
Decision 0492/14
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19