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Code SH 15163091 - graisses huiles microbiennes emballages petits
Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de C. cohnii (DHA) purifiée
- Huile de Mortierella alpina (ARA) raffinée
- Beurre de cacao équivalent microbien
- Sucres alimentaires fermentés
- Shortenings microbiens hydrogénés
- Fractions stéariques dorigine levurienne
- Triglycérides structurés intérêtsérifiés
- Huile de Mortierella alpina (ARA) raffinée
- Beurre de cacao équivalent microbien
- Sucres alimentaires fermentés
- Shortenings microbiens hydrogénés
- Fractions stéariques dorigine levurienne
- Triglycérides structurés intérêtsérifiés
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1516
Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
151630
Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions
15163091
Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15163098
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1516
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151630
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15163091
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 0848/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15163091
2021:
15162091
➜
2022:
15163091