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Code SH 15131930 - huile de coco coprah fractions techniques industriels
Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de coco raffinée (coprah) pour biocarburants
- Huile de coprah et ses fractions pour savons industriels
- Huile de coco technique pour lubrifiants biodégradables
- Huile de coprah pour produits de nettoyage industriels
- Huile de coco raffinée pour cosmétiques non-alimentaires
- Huile de coprah pour la fabrication de bougies
- Fractions dhuile de coco pour produits chimiques de base
- Huile de coprah et ses fractions pour savons industriels
- Huile de coco technique pour lubrifiants biodégradables
- Huile de coprah pour produits de nettoyage industriels
- Huile de coco raffinée pour cosmétiques non-alimentaires
- Huile de coprah pour la fabrication de bougies
- Fractions dhuile de coco pour produits chimiques de base
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
151319
Autres
Fractions solides
Autres
15131930
Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151319
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15131930
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Preference under end-use
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87