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Code SH 15131199 - huile de coco brute coprah
Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fûts de 200 litres (huile de coprah brute)
- Cubitainers de 25 kg (huile de coco non raffinée)
- Bidons plastique de 20 kg (huile coprah alimentaire)
- Conteneur flexitank (huile brute babassu)
- Récipients métalliques de 50 kg (huile de palmiste brute)
- Cartons de 4 bidons (huile de coco vierge brute)
- Cubitainers de 25 kg (huile de coco non raffinée)
- Bidons plastique de 20 kg (huile coprah alimentaire)
- Conteneur flexitank (huile brute babassu)
- Récipients métalliques de 50 kg (huile de palmiste brute)
- Cartons de 4 bidons (huile de coco vierge brute)
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1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
151311
Huile brute
Autre
15131191
Présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15131199
Autrement présentée
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151311
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15131199
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87