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Code SH 15093000 - huile dolive vierge mécanique pressée
Huile d’olive vierge de la catégorie 2 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile dolive vierge extra (Catégorie UE 1)
- Huile dolive vierge courante/lampante (Catégorie UE 2)
- Huile dolive vierge obtenue par pression à froid (- Huile dolive vierge, première pression à froid
- Huile dolive vierge, extraction par centrifugeuse (décanteur)
- Huile dolive vierge, extraction par système continu (Sinolea)
- Huile dolive vierge, monoculture (une seule variété)
- Huile dolive vierge courante/lampante (Catégorie UE 2)
- Huile dolive vierge obtenue par pression à froid (- Huile dolive vierge, première pression à froid
- Huile dolive vierge, extraction par centrifugeuse (décanteur)
- Huile dolive vierge, extraction par système continu (Sinolea)
- Huile dolive vierge, monoculture (une seule variété)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1509
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150930
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15093000
1900-01-01
Türkiye (TR)
Preferential tariff quota
Regulation 1712/06
1900-01-01
Türkiye (TR)
Preferential tariff quota
Regulation 1712/06
1900-01-01
Jordan (JO)
Preferential tariff quota
Regulation 0019/06
1900-01-01
Jordan (JO)
Preferential tariff quota
Regulation 0019/06
1900-01-01
Lebanon (LB)
Preferential tariff quota
Regulation 0209/03
1900-01-01
Tunisia (TN)
Preferential tariff quota
Regulation 0761/20
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Regulation 2008/97
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 0848/18
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15093000
2021:
15091080
➜
2022:
15093000