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Code SH 13023900 - mucilages végétaux épaississants végétaux
Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l'excl. de l'agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gomme de konjac (extraite dAmorphophallus konjac)
- Gomme de tara (dérivée de graines de Caesalpinia spinosa)
- Pectine de pomme (modifiée ou non)
- Gomme de caroube (explicitement exclue dans la description)
- Gomme de guar (explicitement exclue dans la description)
- Gomme arabique (dAcacia senegal)
- Carraghénanes (extraits dalgues rouges)
- Gomme de tara (dérivée de graines de Caesalpinia spinosa)
- Pectine de pomme (modifiée ou non)
- Gomme de caroube (explicitement exclue dans la description)
- Gomme de guar (explicitement exclue dans la description)
- Gomme arabique (dAcacia senegal)
- Carraghénanes (extraits dalgues rouges)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 13
33 Restrictions commerciales et politique
Position 1302
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 130239
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 13023900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87