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Code SH 10079000 - sorgho grain céréale
Sorgho à grains (à l’excl. des semences)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sorgho à grains blanc (Sorghum bicolor, pour consommation humaine)
- Sorgho à grains rouge (destiné à lalimentation animale)
- Sorgho à grains brun (variété pluviale, non semence)
- Sorgho à grains jaune (pour transformation en farine)
- Sorgho à grains hybride (utilisé en bioéthanol, hors semence)
- Sorgho à grains cornéen (pour bouillie et galettes)
- Sorgho à grains de type kafir (pour la brasserie traditionnelle)
- Sorgho à grains rouge (destiné à lalimentation animale)
- Sorgho à grains brun (variété pluviale, non semence)
- Sorgho à grains jaune (pour transformation en farine)
- Sorgho à grains hybride (utilisé en bioéthanol, hors semence)
- Sorgho à grains cornéen (pour bouillie et galettes)
- Sorgho à grains de type kafir (pour la brasserie traditionnelle)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1007
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100790
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10079000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24
1900-01-27
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24
1900-01-27
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24
1900-01-27
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Belarus (BY)
Third country duty
Regulation 1652/24
1900-01-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 1652/24
1900-01-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 10079000
2011:
10070090
➜
2012:
10079000