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Code SH 10021000 - Seigle, de semence
Seigle, de semence
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Seigle de semence dhiver (certifiée, taux de germination > 90%)
- Graines de seigle de printemps (traitées)
- Semences de seigle paysannes (population)
- Semences de seigle conventionnel (calibre 2.5 mm)
- Seigle de semence hybride (producteur agréé)
- Graines de seigle de printemps (traitées)
- Semences de seigle paysannes (population)
- Semences de seigle conventionnel (calibre 2.5 mm)
- Seigle de semence hybride (producteur agréé)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1002
46 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100210
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10021000
1900-01-29
Phytosanitary - G026 AR AU BO BR CL NZ UY
(4006)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G003 G027 AF, IN, IR, IQ, MX, NP, PK, ZA, US (4000)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 10021000
2011:
10020000
➜
2012:
10021000