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Code SH 09109991 - gingembre safran curcuma thym laurier curry
Épices, non broyées ni pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Écorces de cannelle entières
- Clous de girofle séchés
- Noix de muscade entières
- Bâtons de vanille (gousses)
- Baies de genièvre séchées
- Graines de cumin
- Graines de coriandre
- Clous de girofle séchés
- Noix de muscade entières
- Bâtons de vanille (gousses)
- Baies de genièvre séchées
- Graines de cumin
- Graines de coriandre
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 09
34 Restrictions commerciales et politique
Position 0910
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 091099
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09109991
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99