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Code SH 08129030 - papayes conservées provisoirement impropres à lalimentation
Papayes, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papayes entières au gaz sulfureux (balles ou caisses)
- Papayes en quartiers dans une solution saline acidulée (fûts)
- Pulpe de papaye dans de leau soufrée (bacs)
- Papayes pelées et dénoyautées conservées au benzoate de sodium (cuves)
- Papayes vertes confites dans une solution de sulfite (seaux)
- Morceaux de papaye dans de leau citrique et salée (conteneurs alimentaires)
- Papayes séchées au soufre, non lavées ou traitées (sacs)
- Papayes en quartiers dans une solution saline acidulée (fûts)
- Pulpe de papaye dans de leau soufrée (bacs)
- Papayes pelées et dénoyautées conservées au benzoate de sodium (cuves)
- Papayes vertes confites dans une solution de sulfite (seaux)
- Morceaux de papaye dans de leau citrique et salée (conteneurs alimentaires)
- Papayes séchées au soufre, non lavées ou traitées (sacs)
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0812
Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation
081290
Autres
08129025
Abricots; oranges
08129030
Papayes
08129040
Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
08129070
Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales
08129098
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0812
48 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081290
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08129030
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99