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Code SH 08102090 - framboises mûres fraîches
Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mûres de ronce sauvages
- Mûres de mûrier noir
- Loganberries (mûres-framboises hybrides)
- Tayberries (hybrides de mûres et framboises)
- Boysenberries (hybrides de framboise, mûre et loganberry)
- Mûres Marion (variété cultivée)
- Mûres sans épines (variétés horticoles)
- Mûres de mûrier noir
- Loganberries (mûres-framboises hybrides)
- Tayberries (hybrides de mûres et framboises)
- Boysenberries (hybrides de framboise, mûre et loganberry)
- Mûres Marion (variété cultivée)
- Mûres sans épines (variétés horticoles)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 08
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0810
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081020
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08102090
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
Switzerland (CH)
Preferential tariff quota
Regulation 1126/09
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99