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Code SH 04039039 - babeurre lait crème fermenté poudre
Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Babeurre en poudre à haute teneur en matières grasses (>27%)
- Lait caillé lyophilisé sucré (teneur en gras >27%)
- Poudre de képhir enrichie (avec sucre, teneur en matières grasses >27%)
- Crème acidifiée en granulés sucrée (teneur en gras >27%)
- Mélange sec pour lait fermenté (non aromatisé, teneur en matières grasses >27%)
- Granulés de lait fermenté acidifié sucré (teneur en gras >27%)
- Lait caillé lyophilisé sucré (teneur en gras >27%)
- Poudre de képhir enrichie (avec sucre, teneur en matières grasses >27%)
- Crème acidifiée en granulés sucrée (teneur en gras >27%)
- Mélange sec pour lait fermenté (non aromatisé, teneur en matières grasses >27%)
- Granulés de lait fermenté acidifié sucré (teneur en gras >27%)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0403
Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
040390
Autres
Non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
Autres, d'une teneur en poids de matières grasses
04039031
N'excédant pas 1,5 %
04039033
Excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
04039039
Excédant 27 %
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
29 Restrictions commerciales et politique
Position 0403
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04039039
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-06
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
1900-01-06
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-06
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-29
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14