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Code SH 03077210 - palourdes congelées
Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille «Veneridae», même non séparées de leur coquille, congelées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Palourdes japonaises congelées (Ruditapes philippinarum)
- Palourdes américaines congelées (Mercenaria mercenaria)
- Palourdes roses congelées (Tapes rhomboides)
- Clovisses congelées (Chamelea gallina)
- Palourdes dures congelées (Mercenaria mercenaria)
- Palourdes géoducks congelées (Panopea generosa)
- Clovisses striées congelées (Chione cancellata)
- Palourdes américaines congelées (Mercenaria mercenaria)
- Palourdes roses congelées (Tapes rhomboides)
- Clovisses congelées (Chamelea gallina)
- Palourdes dures congelées (Mercenaria mercenaria)
- Palourdes géoducks congelées (Panopea generosa)
- Clovisses striées congelées (Chione cancellata)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HR
HU
PT
SK
SL-
0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae)
030772
Congelés
03077210
Palourdes ou clovisses ou autres espèces de la famille Veneridae, congelées
03077290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030772
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03077210
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3077210
2016:
3077930
➜
2017:
3077210