Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 03076000 - escargots terrestres frais congelés salés fumés
Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des escargots de mer)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Escargots de Bourgogne (Helix pomatia), congelés
- Escargots Petit-Gris (Helix aspersa), vivants
- Escargots destinés au marché gastronomique, réfrigérés
- Escargots décortiqués, en saumure pour lindustrie agroalimentaire
- Escargots séchés (pour usage culinaire ou thérapeutique)
- Escargots fumés, parfois cuits avant fumage
- Escargots de culture (Helix aspersa maxima), frais
- Escargots Petit-Gris (Helix aspersa), vivants
- Escargots destinés au marché gastronomique, réfrigérés
- Escargots décortiqués, en saumure pour lindustrie agroalimentaire
- Escargots séchés (pour usage culinaire ou thérapeutique)
- Escargots fumés, parfois cuits avant fumage
- Escargots de culture (Helix aspersa maxima), frais
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030760
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03076000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-07
ERGA OMNES (1011)
Import control - IAS
Regulation 1422/25
1900-01-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3076000
Changements en faveur de 3076000
2011:
3076000
➜
2012:
3076090
Changements en faveur de 3076000
2016:
3076010
➜
2017:
3076000
2016:
3076090
➜
2017:
3076000