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Code SH 02075110 - oies fraîches réfrigérées entières
Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Oies grises de Toulouse (poids vif spécifié)
- Oies blanches du Bourbonnais
- Oies de Guinée (hybrides fermiers)
- Oies pour Confit traditionnel
- Oies grasses (élevage plein air)
- Oies de Noël (production saisonnière)
- Oies label rouge (certifiées)
- Oies blanches du Bourbonnais
- Oies de Guinée (hybrides fermiers)
- Oies pour Confit traditionnel
- Oies grasses (élevage plein air)
- Oies de Noël (production saisonnière)
- Oies label rouge (certifiées)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
D'oies
020751
Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
02075110
Présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées « oies 82 % »
02075190
Présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées « oies 75 % », ou autrement présentées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
7 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020751
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02075110
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2075110
2011:
2073251
➜
2012:
2075110