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Code SH 02074280 - canards congelés entiers abats
Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63%], ou autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Canard Mulard
- Canard de Barbarie
- Canard Pékin
- Canard croisé (cou nu)
- Canard fermier
- Canard de Barbarie
- Canard Pékin
- Canard croisé (cou nu)
- Canard fermier
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0207
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105
De canards
020742
Non découpés en morceaux, congelés
02074230
Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards 70 % »
02074280
Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards 63 % », ou autrement présentés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
7 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020742
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02074280
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2074280
2011:
2073319
➜
2012:
2074280