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Code SH 01069000 - invertébrés terrestres vivants
Animaux, vivants (à l’excl. des mammifères, reptiles, oiseaux, insectes, poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits simil.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Amphibiens vivants (hors reptiles)
- Asticots et larves dinsectes non-comestibles
- Vers à soie vivants (Bombyx mori)
- Scorpions vivants (pour terrariophilie)
- Araignées vivantes (pour collection)
- Mygales vivantes (animaux de compagnie exotiques)
- Limaces et escargots terrestres (hors mollusques aquatiques)
- Asticots et larves dinsectes non-comestibles
- Vers à soie vivants (Bombyx mori)
- Scorpions vivants (pour terrariophilie)
- Araignées vivantes (pour collection)
- Mygales vivantes (animaux de compagnie exotiques)
- Limaces et escargots terrestres (hors mollusques aquatiques)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0106
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010690
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01069000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-07
ERGA OMNES (1011)
Import control - IAS
Regulation 1422/25
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 1069000
Changements en faveur de 1069000
2011:
1069000
➜
2012:
1069000
2011:
1069000
➜
2012:
1064100
2011:
1069000
➜
2012:
1064900
Changements en faveur de 1069000
2001:
1060090
➜
2002:
1069000
2011:
1069000
➜
2012:
1069000