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Code SH 01063980 - oiseaux vivants volailles
Oiseaux, vivants (à l’excl. des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches, émeus et pigeons)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Canards de barbarie (pour élevage)
- Poussins dun jour (poulet de chair, type Cobb)
- Dindonneaux (jeunes dindes, pour engraissement)
- Oies de Toulouse (reproduction)
- Cailles du Japon (âge 5 semaines)
- Faisans de chasse (bagués, lâcher)
- Canards Pékin (pondeuses)
- Poussins dun jour (poulet de chair, type Cobb)
- Dindonneaux (jeunes dindes, pour engraissement)
- Oies de Toulouse (reproduction)
- Cailles du Japon (âge 5 semaines)
- Faisans de chasse (bagués, lâcher)
- Canards Pékin (pondeuses)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 01
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0106
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010639
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01063980
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-07
ERGA OMNES (1011)
Import control - IAS
Regulation 1422/25
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1063980
2011:
1063990
➜
2012:
1063980